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Pour l'installation pasek les places foncières accordent aux utilisateurs selon la possibilité sur les lisières du bois, les clairières et d'autres places non couvertes du bois.
Sur les terrains, conduit on permet aux utilisateurs sous paseki, l'organisation des ruches et l'installation temporaire de garde postroek. La construction postroek du type constant est interdite. On interdit le nettoyage des places sous l'installation pasek, l'utilisation des terrains sous d'autres cultures potagères, mellifères et agricoles.
Si pasechnyj le terrain est fixé vers l'exception de goslesfonda à la Russie, l'utilisateur préviennent de cela en un mois avant que le terrain soit pris. Dans ce cas on réserve à l'apiculteur le droit de demander à l'exploitation forestière la mise en relief d'un autre terrain utile pour l'installation paseki.
En remettant pasechnyj le terrain, l'utilisateur est engagé à démolir érigé par lui de la construction, mais les fosses des caves niveler. Si l'utilisateur de cela ne fait pas, les structures passent gratuitement à la disposition de l'exploitation forestière, mais les dépenses produites à zaravnivanii des fosses, sont prélevées à l'utilisateur peu consciencieux.
Pasechnye les terrains dans les bois goslesfonda de la Russie sont accordés à l'utilisateur gratuitement.
Selon p. 22 du paragraphe de III Position sur les bois de kolkhoze, marginal de l'usage dans les bois de kolkhoze se réalisent par les kolkhozes, mezhkolhoznymi par les exploitations forestières et les districts forestiers gratuitement. Marginal de l'usage dans les bois de kolkhoze par les autres entreprises, les institutions, les organisations et les citoyens se réalisent en ordre établi par le conseil des ministres de la république conformément à la législation en vigueur.
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