| Sur le contenu des familles d'abeille dans la propriété individuelle des citoyens - non des membres du kolkhoze. Conformément à la législation dans toutes les républiques, excepté les républiques Azerbaïdjanaises et Turkmènes, les citoyens n'étant pas les membres des kolkhozes, vivant dans le terrain de village, les villes, les cités ouvrières et les localités, sur les potagers personnels peuvent contenir le nombre non limité des familles d'abeille. À l'Azerbaïdjan et la Turkménie il y a des restrictions jusqu'à 10 familles d'abeille. La quantité de familles, qui est admise pour le contenu dans la propriété individuelle des citoyens, est définie par la législation de la république, mais les citoyens - les membres du kolkhoze - le Statut du kolkhoze de la république.
Pour les membres du kolkhoze conformément à p. 43 du Modèle de statut du kolkhoze la famille du kolkhozien peut avoir les familles des abeilles, le nombre de qui est défini par le Statut de chaque kolkhoze concret.
Les citoyens Aptes au travail ne s'occupant pas du travail d'intérêt public, selon la décision des Soviets de députés du peuple de district (municipaux) peuvent être privés le droit du contenu des abeilles dans la propriété individuelle.
les Paragraphes
l'Ordre de l'octroi du parterre de coupe sous paseku
les Installations pasek
les Droits et les devoirs des membres et les conseils d'administration
l'Octroi des congés
les Organisations, les entreprises, les institutions
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